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Creative Commons

Vos droits, vos choix.

Le 15 avril dernier était la Journée mondiale de l’art, une journée pour célébrer et reconnaître l’art sous toutes ses formes. Nous profitons donc de cette occasion pour promouvoir l’importance du droit d’auteur à l’ère numérique en vous faisant découvrir Creative Commons et son système universel de licence CC.

L’un des objectifs de Creative Commons est d’augmenter la quantité de contenu créatif sous licence ouverte dans « les communs » – l’ensemble des travaux librement disponibles pour une utilisation légale, le partage, la réutilisation et le remixage.

Grâce à l’utilisation des licences CC, des millions de personnes dans le monde ont mis leurs photos, vidéos, écrits, musiques et autres contenus créatifs à la disposition de tout membre du public.

Ainsi, il vous est possible de trouver aisément du contenu libre selon l’approche de Creative Commons. Vous pouvez utiliser Google pour trouver des contenus sous licence Creative Commons : des photos Flickr, de la musique Jamendo, et des médias généralistes tel que Wikimedia Commons, l’archive mutimédia Wikipedia. [1]

Creative Commons est une organisation à but non lucratif, dont le but est de faciliter la diffusion et le partage des œuvres, tout en accompagnant les nouvelles pratiques de création à l’ère du numérique. [2]

À propos des licences Creative Commons

Les licences de droits d’auteur et les outils Creative Commons apportent un équilibre à l’intérieur du cadre traditionnel “tous droits réservés” créé par les lois sur le droit d’auteur. Elles donnent à chacun, du créateur individuel aux grandes entreprises et aux institutions publiques, un moyen normalisé d’accorder au public l’autorisation d’utiliser leur travail créatif en vertu de la loi sur le droit d’auteur.

Du point de vue du réutilisateur, la présence d’une licence Creative Commons sur une œuvre protégée par le droit d’auteur répond à la question « Que puis-je faire avec cette œuvre? ». [3]

Les options de licence Creative Commons

Le système de licence Creative Commons se base sur quatre paramètres binaires qui, une fois combinés, permettent différent niveau de partage et d’utilisation. Ces paramètres sont : 

BY

Le crédit doit être attribué au créateur

SA

Les adaptations doivent être partagées dans les mêmes conditions

NC

Seules les utilisations non commerciales de l’œuvre sont autorisées

ND

Aucun dérivé ou adaptation de l’œuvre n’est autorisé

Comment choisir une licence?

Il existe six types de licences différents, répertoriés ci-dessous du plus permissif au moins permissif. Ces licences et l’outil de dédicace au domaine public offrent aux créateurs une gamme d’options.

La meilleure façon de décider ce qui vous convient est de réfléchir à la raison pour laquelle vous souhaitez partager votre travail et à la manière dont vous espérez que d’autres utiliseront ce travail.

Pour obtenir de l’aide, essayez le sélecteur de licence Creative Commons.

CC BY
Cette licence permet aux réutilisateurs de distribuer, de remixer, d’adapter et de développer le matériel sur n’importe quel support ou format, à condition que l’attribution soit donnée au créateur. La licence permet une utilisation commerciale.
CC BY-SA
Cette licence permet aux réutilisateurs de distribuer, de remixer, d’adapter et de développer le matériel sur n’importe quel support ou format, à condition que l’attribution soit donnée au créateur. La licence permet une utilisation commerciale. Si vous remixez, adaptez ou développez le matériel, vous devez concéder sous licence le matériel modifié selon des conditions identiques.
CC BY-NC
Cette licence permet aux réutilisateurs de distribuer, remixer, adapter et développer le matériel sur n’importe quel support ou format à des fins non commerciales uniquement, et uniquement tant que l’attribution est donnée au créateur.
CC BY-NC-SA
Cette licence permet aux réutilisateurs de distribuer, remixer, adapter et développer le matériel sur n’importe quel support ou format à des fins non commerciales uniquement, et uniquement tant que l’attribution est donnée au créateur. Si vous remixez, adaptez ou développez le matériel, vous devez concéder sous licence le matériel modifié selon des conditions identiques.
CC BY-ND
Cette licence permet aux réutilisateurs de copier et de distribuer le matériel sur n’importe quel support ou format sous une forme inadaptée uniquement, et uniquement tant que l’attribution est donnée au créateur. La licence permet une utilisation commerciale.
CC BY-NC-ND
Cette licence permet aux réutilisateurs de copier et de distribuer le matériel sur n’importe quel support ou format sous une forme non adaptée uniquement, à des fins non commerciales uniquement et uniquement dans la mesure où l’attribution est donnée au créateur.

CC0 (alias CC Zéro) est un outil de dédicace publique, qui permet aux créateurs de renoncer à leurs droits d’auteur et de placer leurs œuvres dans le domaine public mondial. CC0 permet aux réutilisateurs de distribuer, remixer, adapter et développer le matériel sur n’importe quel support ou format, sans conditions.

Avant d’appliquer une licence CC ou CC0 à votre travail, il y a quelques points importants à considérer :
  • Les licences et CC0 ne peuvent pas être révoquées. Cela signifie qu’une fois que vous avez appliqué une licence CC à votre matériel, toute personne qui le reçoit peut s’appuyer sur cette licence tant que le matériel est protégé par le droit d’auteur, même si vous arrêtez plus tard de le distribuer.
  • Vous devez posséder ou contrôler le droit d’auteur sur l’œuvre. Seul le détenteur du droit d’auteur ou une personne avec l’autorisation expresse du détenteur du droit d’auteur peut appliquer une licence CC ou CC0 à une œuvre protégée par le droit d’auteur. Si vous avez créé une œuvre dans le cadre de votre travail, vous n’êtes peut-être pas le titulaire du droit d’auteur.
Consultez cette page pour en savoir davantage sur les considérations préalables à l’octroi de licence.[3]
Comment appliquer une licence CC ou CC0 à votre travail?

Appliquer une licence CC sur votre travail est simple. Tout ce que vous avez à faire est de choisir la licence CC qui correspond à vos besoins, puis de communiquer ce choix de manière claire aux personnes qui tomberont sur votre travail. Dans le cadre de cette communication, vous devez inclure un lien vers la licence que vous avez choisie.

Cela peut être aussi simple qu’un peu de texte indiquant et renvoyant à la licence dans un avis de droit d’auteur, comme ceci :

© 2023. Cet article est sous licence CC BY 4.0.

… ou aussi complexe que l’intégration des informations de licence sur votre site Web à l’aide du code HTML associé à la licence particulière. Utilisez le sélecteur de licence Creative Commons pour obtenir le code HTML approprié.

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